Y
Présentation de la marque Y
Déposée le 21 février 1994 par la société MUELHENS GMBH & CO KG Société constituée selon les lois allemandes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Y est expirée depuis le 21 février 2014.
MUELHENS GMBH & CO KG Société constituée selon les lois allemandes a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31
Renouvellement sans limitation le 19 février 2004 n°2258367 - Publication au BOPI 2004-02-19
Inscription le 6 janvier 1997 - Changement d'adresse n°230747 - Publication au BOPI 1997-01-06
Inscription le 26 juin 2000 - Gage constitué n°302759 - Publication au BOPI 2000-06-26
Inscription le 6 janvier 1997 - Changement d'adresse n°230748 - Publication au BOPI 1997-01-06
Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291036 - Publication au BOPI 1999-11-18
Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14